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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPEC
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NOVEALIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEALIA
CAPEC, SARL

Numéro de dépôt :
4080212
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2024
NOVEALIA de CAPEC

Présentation de la marque NOVEALIA

Déposée par voie électronique le 31 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVEALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPEC domicilié(e) 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 600 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEC, M. FRANCK DUHAMEL domicilié(e) 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France.

La marque NOVEALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEALIA est expirée depuis le 31 mars 2024.

CAPEC a également déposé les autres marques suivantes : Class Business , L'appli CAPEC , MyCBURO BY CAPEC , Cap Zen 2.0 , CAPEC , BC LE BISTROT DES CREATEURS , FACE A LA CRISE , Equilys , Entreprise et Projet. Agir Ensemble pour les Hommes , mon expert connecté


CAPEC, SARL - 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 300600657


CAPEC, M. FRANCK DUHAMEL - 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

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